Les séances du Conseil Municipal
Vous pouvez retrouver les comptes rendus et les délibérations des Conseils Municipaux de la Commune de Maignelay-Montigny
2024
Conseil Municipal du lundi 16 décembre 2024 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
- Convocation
- Ordre du jour
Conseil Municipal du lundi 30 septembre 2024 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2024
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N° 02 - Motion : des logements pour les habitants de Maignelay-Montigny
- N° 03 - Eglise Sainte Marie-Madeleine : validation du devis pour la pose de jauges témoins et demande de subvention auprès de la DRAC
- N° 04 - Sécurité routière : acquisition d'un cinémomètre laser - validation du devis et demandes de subventions auprès de l'Etat et du Département de l'Oise
- N° 05 - Convention fourrière automobile
- N° 06 - Remise de récompenses aux diplômés 2024
- N° 07 - ALSH : validation du séjour et des tarifs au ski 2025
Conseil Municipal du jeudi 4 juillet 2024 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2024
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N° 02 - Présentation du rapport d'activité 2023 de la CCPP
- N° 03 - Modification du tableau des emplois
- N° 04 - Régime indemnitaire de la filière police municipale
- N° 05 - Remise de récompenses aux diplômés 2023
- N° 06 - Remise de récompense pour distinction
- N° 07 - ALSH : validation des tarifs du camp été
- N° 08 - Décision modificative n°1 du budget primitif 2024
- N° 09 - Renouvellement de la concession pour le service public de distribution de gaz
- N° 10 - Convention de maitrise d'œuvre avec le Département de l'Oise pour la réalisation des travaux de sécurité routière sur la RD938 et à l'intersection des RD47 et 90
- N° 11 - Vente maison située au 1 rue des Tilleuls
- Annexe : Contrat de renouvellement de la concession GRDF
- Annexe : Prospective énergétique en 2050 par GRDF
Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2024
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N° 02 - Exercice 2023 : Compte de Gestion
- N° 03 - Exercice 2023 : Compte Administratif
- N° 04 - Affectation des résultats
- N° 05 - Année 2024 : Fixation des taux d'imposition
- N° 06 - Année 2024 : Subventions aux associations
- N° 07 - Année 2024 : Budget Primitif
- N° 08 - Fongibilité des crédits
- N° 09 - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
- N° 10 - Séjour ados été 2024 : validation des tarifs
Conseil Municipal du lundi 11 mars 2024 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2024
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N° 02 - Détermination des taux d'avancements de grade pour l'année 2024
- N° 03 - Modification du tableau des emplois
- N° 04 - Prime au personnel : revalorisation du point d'indice
- N° 05 - Désignation d'un membre délégué titulaire au CCAS
- N° 06 - Désignation d'un délégué suppléant au Syndicat Scolaire
- N° 07 - Désignation d'un délégué suppléant au CA du Collège M. et G. Blin
- N° 08 - Vente d'un bien immobilier sis au 1 rue des Tilleuls
- N° 09 - Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables
- Annexe du point 9 (Zones d'Accélération des Energies Renouvelables)
Conseil Municipal du mercredi 31 janvier 2024 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N° 02 - Ouverture de crédits d'investissement par anticipation au BP24
- N° 03 - Modification du tableau des emplois
- N° 04 - Validation du devis actualisé pour travaux supplémentaires à l'église Saint Martin
- N° 05 - Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes suite au contrôle des comptes de la CC du Plateau Picard
2023
Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2023
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N° 02 - Maitrise des eaux pluviales et de ruissellement
- N° 03 - Stade "Minigrip" : demande de subvention auprès de l'Etat et du Département de l'Oise pour l'installation des vestiaires et club house
- N° 04 - Sollicitation du Fond d'Intervention Foncière de la Communauté de Communes du Plateau Picard
- N° 05 - Salle du Marmouset : travaux de rénovation énergétique - lancement de la consultation pour la maitrise d'oeuvre
- N° 06 - Adhésion à la convention cadre unique du Centre de Gestion de l'Oise
- N° 07 - Décision modificative n°3
Conseil Municipal du lundi 6 novembre 2023 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 8 septembre 2023
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d’un secrétaire de séance
- N° 02 - Acquisition d’un local d’activité
- N° 03 - Décision modificative n°2
- N° 04 - Acquisition d’un columbarium et demandes de subventions
- N° 05 - Approbation du projet d’installation de nouveaux vestiaires au stade « Minigrip »
- N° 06 - Demande de subvention FAFA pour l’installation des nouveaux vestiaires au stade « Minigrip »
- N° 07 - Approbation du projet d’installation d’un club house au stade « Minigrip »
- N° 08 - Demande de subvention FAFA pour l’installation d’un club house au stade « Minigrip »
- N° 09 - Modification du tableau des emplois
- N° 10 - Convention d’occupation des locaux de l’école maternelle
- N° 11 - Attribution d’une récompense
Conseil Municipal du vendredi 8 septembre 2023 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 09 juin 2023
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N° 02 - Résiliation de l'actionnariat avec l'ADTO-SAO
- N° 03 - Convention de mise en place d'un service commun appelé "centre de compétences informatiques" avec la Communauté de Communes du Plateau Picard
- N° 04 - Modification de la convention de prestation de service pour la modification simplifiée des documents d'urbanisme avec la CCPP
- N° 05 - Adhésion de la commune à la compétence optionnelle vidéo protection du SMOTHD
- N° 06 - Admission en non-valeur
- N° 07 - ALSH : projet de séjour hiver 2024
Conseil Municipal du vendredi 9 juin 2023 à 19h :
- Elections sénatoriales : Feuille de proclamation
- Elections sénatoriales : PV désignation des délégués
Conseil Municipal du vendredi 9 juin 2023 à 19h30 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2023
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N° 02 - Remise de récompenses
- N° 03 - Budget primitif 2023 : décision modificative n° 1
- N° 04 - Tarif coupons «sport et culture»
- N° 05 - Droit de place du marché hebdomadaire
- N° 06 - Subventions exceptionnelles
- N° 07 - Modification du tableau des emplois
- N° 08 - Projet d'aménagements de sécurité routière : validation des devis et demandes de subventions
Conseil Municipal du lundi 27 mars 2023 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2023
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N° 02 - Exercice 2022 : Compte de gestion
- N° 03 - Exercice 2022 : Compte administratif
- N° 04 - Affectation des résultats du compte administratif 2022
- N° 05 - Fixation des taux d'imposition 2023
- N° 06 - Subventions aux associations
- N° 07 - Budget primitif 2023
- N° 08 - Détermination du taux des avancements de grade
- N° 09 - Modification du tableau du personnel
- N° 10 - Désignation d'un délégué au Syndicat Scolaire
- N° 11 - Eglise Saint Martin : approbation du devis pour travaux supplémentaires et demandes de subventions
- N° 12 - Attribution de bons d'achat aux aînés en remplacement du colis
Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023 :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 novembre 2022
- Répertoire des délibérations
- N° 01 - Désignation d’un secrétaire de séance
- N° 02 - Ouverture de crédits en investissement par anticipation au budget 2023
- N° 03 - Prise en charge partielle de prothèses auditives au bénéfice d’un agent communal
- N° 04 - Projet de séjour ados pour l’été 2023 : validation des tarifs
- N° 05 - Retrait de la délibération de répartition de la taxe d’aménagement
- N° 06 - Demande de subvention auprès de l'Etat et du Département de l'Oise pour l'acquisition d'une borne d'affichage numérique
2022
Conseil Municipal du mardi 29 novembre 2022 :
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 28 septembre 2022
- Répertoire des délibérations
- N°01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N°02 - Acquisition de parcelle cadastrée section AC n°243 au CCAS
- N°03 - Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées AC 38, 221, 233, 243 et 252
- N°04 - Cession de terrain à la société Ages et Vie
- N°05 - Révision allégée n°2 du PLU : choix du bureau d'étude
- N°06 - Approbation du zonage d'assainissement des eaux pluviales
- N°07 - Remise de récompenses pour mérite
- N°08 - Approbation du devis modificatif et demande de subvention auprès de l'Etat pour l'acquisition d'une suite logicielle liée au passage à la nomenclature M57
- N°09 - Eglise Sainte Marie-Madeleine : approbation du devis modificatif d'électricité pour l'installation du chauffage et demandes de subventions auprès de l'Etat, du Département et la Région
- N°10 - Guide municipal : fixation des tarifs des encarts publicitaires
- N°11 - Admissions en non-valeur
- N°12 - Créances douteuses
- N°13 - Créances éteintes
- N°14 - Décision modificative n°1
- N°15 - Alignements rue Médard
- N°16 - Convention de mise à disposition de personnel au Syndicat Scolaire
- N°17 - Convention globale territoriale CAF
- N°18 - Partage de la taxe d'aménagement
Conseil Municipal du mercredi 28 septembre 2022
- Répertoire des délibérations
- N°01 - Désignation d'un secrétaire de séance
- N°02 - Sobriété énergétique : extinction de l'éclairage nocturne
- N°03 - CCPP : adhésion au groupement de commande pour la réalisation d'audits énergétique des bâtiments public communaux et intercommunaux
- N°04 - CCPP : création d'un service de police intercommunale
- N°05 - Plan Local d'Urbanisme : prescription d'une procédure de révision allégée n°2
- N°06 - Approbation du projet Ages et Vie
- N°07 - Plan communal de relance des activités sportives et artistiques
- N°08 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Gym Volontaire
- N°09 - Récompense pour distinction
- N°10 - Récompense pour remerciements
- N°11 - Prime au personnel : revalorisation suite à l'augmentation du point d'indice
- N°12 - Modification du tableau des emplois
- N°13 - Adhésion au groupement d'employeurs Forme Services
- N°14 - Droit de place du marché hebdomadaire
- N°15 - Désignation du correspondant incendie et secours
- N°16 - ALSH séjour hiver 2023
- Compte rendu de la séance du 1er juin 2022
- Note de présentation du budget 2022
- Compte rendu de la séance du 04 avril 2022
- Compte rendu de la séance du 31 janvier 2022